Salle communale de loisirs | Tarifs | Tarifs hors | ||
commune | Caution | Commune | Caution | |
Vin d'honneur, Réunion, Conférence | 62,00 € | 0 € | 86,00 € | 0 € |
Soirée | ||||
(retirer les clefs en fin de matinée et remettre les chèques) | ||||
salle louée de 18h le soir jusqu'à 8h le lendemain matin | 127,00 € | 500 € | 171,00 € | 500 € |
salle louée de 18h le soir jusqu'à 18h le lendemain soir | 191,00 € | 500 € | 255,00 € | 500 € |
salle louée de 18h le soir jusqu'à 8h le surlendemain matin | 255,00 € | 500 € | 340,00 € | 500 € |
Repas le midi | ||||
(retirer les clefs la veille dans la soirée et remettre les chèques) | ||||
salle louée de 8h le matin jusqu'à 18h le soir | 127,00 € | 500 € | 171,00 € | 500 € |
salle louée de 8h le matin jusqu'à 8h le lendemain | 214,00 € | 500 € | 292,00 € | 500 € |
salle louée de 8h le matin jusqu'à 18h le lendemain soir | 292,00 € | 500 € | 398,00 € | 500 € |
salle louée de 8 h le matin jusqu'à 8h le surlendemain | 346,00 € | 500 € | 477,00 € | 500 € |
Associations | ||||
utilisation à but lucratif (1ère journée de l'année) | Gratuit | 0 € | 63,00 € | 500 € |
utilisation à but lucratif (la journée à partir du 2ème jour) | Gratuit | 0 € | 86,00 € | 500 € |
Utilisation à but non lucratif | Gratuit | 0 € | 63,00 € | 500 € |
les classes de Fontaine (compris comme association) | Gratuit | 0 € | ||
Dégradations | ||||
une table | 180,00 € | 180,00 € | ||
une chaise | 18,00 € | 18,00 € | ||
un verre ou une tasse | 1,70 € | 1,70 € | ||
une assiette | 4,70 € | 4,70 € | ||
dégradation de la salle et objets divers | Sur devis | Sur devis | ||
ou facture | ou facture | |||
Petite salle | ||||
Pas de | ||||
salle louée à un particulier de la commune. | 36,00 € | 0 € | Location | |
salle louée à une association de la commune à but non lucratif | ||||
Gratuit | 0 € | Hors | ||
Location de tables sur tréteaux, | commune | |||
bancs et chaise pliantes | ||||
quel que soit le nombre | 25.00 € | 42.00 € | ||
Corps du texte
REGLEMENT
(Formalités de location)
Salle communale des loisirs
- La réservation de la salle se fait uniquement près du secrétariat de mairie. En cas de désistement, prévenir 30 jours à l’avance.
- La grande salle ne sera pas louée consécutivement pour une soirée et un repas le lendemain midi à deux personnes différentes.
- Cas particulier : Vin d’honneur après sépulture : possibilité de location en accord avec la personne ayant réservé la salle le même jour.
- Les tarifs de la grande salle comprennent l’office, la vaisselle et le podium.
- Le mobilier et la vaisselle de la grande salle ne seront pas loués à l’extérieur de la salle.
- La location est payable à la remise des clefs, il sera demandé un chèque caution (suivant tarif).
- Toute détérioration causée à la salle, au matériel, au mobilier ou à la vaisselle sera facturée à l’utilisateur.
- Les clefs peuvent être retirées soit à la mairie, soit chez Mme Bardoux Gisèle 1, rue de Bretagne :
- pour une soirée, en fin de matinée,
- pour un repas le midi, la veille dans la soirée.
- Tout bruit doit être limité à partir de 2 heures du matin.
Salles à l’étage
- Elles seront mises uniquement à disposition du foyer des jeunes qui devra en assurer l’entretien sous la responsabilité de son bureau.
Petite salle derrière la mairie
- Elle ne sera utilisée que par les associations et les habitants de Fontaine Couverte
- Elle pourra être demandée pour servir de complément à la salle des loisirs ou lorsque la salle des loisirs sera louée.
- Les tarifs de la petite salle ne comprennent pas de vaisselle.
- Il est interdit de prendre la vaisselle et le mobilier de la grande salle pour s’en servir dans la petite salle.
Le règlement ainsi que les tarifs de location pourront de plein droit être révisés à tout moment.